Règles du transporteur

Vous ne savez pas quelle franchise bagage choisir ?

Nos règles de transporteur vous aident à déterminer quelle partie de votre voyage est considérée comme la principale. Vous pouvez l’utiliser comme référence pour calculer votre franchise sur l’intégralité du voyage.

Si vous voyagez sur l’un des vols suivants, vous devrez lire nos règles de transporteur :

Vous voyagez à travers plusieurs pays ayant des règles différentes pour calculer la franchise bagage (selon le nombre ou le poids) et ayant donc des méthodes différentes de calculer les frais pour les bagages supplémentaires ou autres.

Vous voyagez sur un vol mixte, soit un vol en partage de code ou un vol avec l’un de nos transporteurs partenaires. Vous saurez que vous voyagez sur un vol en partage de code si votre billet comporte deux codes de transporteurs différents.

L’intégralité de votre voyage s’effectue avec une compagnie aérienne (c’est-à-dire Cathay Pacific) mais vous vous trouvez dans une classe différente pour chaque partie du vol et vous devez déterminer quelle classe choisir pour le poids de vos bagages pour la totalité du voyage.

Sur la plupart des vols, vos bagages sont soumis aux règles du « transporteur principal»

Les passagers effectuant un voyage en plusieurs parties (soit dans des classes différentes ou en partage de code) devront déterminer qui est le transporteur principal. Il s’agit du segment du voyage considéré comme le plus important par l’IATA (l’Association internationale du transport aérien) qui dictera la politique en matière de bagages pour tout le voyage.

Qui est le transporteur principal ?

Pour les voyages impliquant plus d’un transporteur, le concept de « transporteur principal » permet de déterminer quelles règles s’appliquent en matière de bagages pour tout l’itinéraire.

Il s’appuie sur la résolution 302 de l’IATA, en vigueur depuis le 1er avril 2011.

Ces règles se basent sur le concept de la "partie enregistrée", qui fait référence au point d’enregistrement des bagages soute, jusqu’à la prochaine escale où le passager récupère ses bagages.

Le transporteur principal entre ces deux points, selon les définitions de l’IATA, détermine la politique en matière de bagages pour l’intégralité de l’itinéraire. Trouvez votre transporteur principal.

Il existe des exceptions si votre voyage débute aux États-Unis ou au Canada, ou si vous voyagez vers les États-Unis ou le Canada pour votre destination finale. Lire les règles en matière de bagages pour les vols dont l’origine/la destination ultime sur le billet est les États-Unis ou le Canada.

Trouvez votre transporteur principal

L’IATA divise les voyages dans le monde en trois zones tarifaires principales. Ces zones sont elles aussi divisées en sous-zones tel qu’indiqué ci-dessous.

Zone tarifaire 1 de l’IATA

Amérique du Nord, Amérique centrale, Amérique du Sud et Hawaï

Sous-zones tarifaires de la zone 1

États-Unis, Canada, Mexique, Caraïbes, Amérique centrale, Amérique du Sud

Zone tarifaire 2 de l’IATA

Europe et Moyen-Orient, Afrique

Sous-zones tarifaires de la zone 2

Europe, Moyen-Orient, Afrique

Zone tarifaire 3 de l’IATA

Asie, Guam et Pacifique sud-ouest

Sous-zones tarifaires de la zone 3

Japon et Corée, Asie du Sud-Est, sous-continent d’Asie du sud et Pacifique sud-ouest

Votre transporteur principal est défini ainsi :

Si votre vol traverse une zone tarifaire de l’IATA le premier transporteur à traverser une zone tarifaire est le principal

Si votre vol ne traverse pas de zone tarifaire de l’IATA mais passe dans une sous-zone tarifaire le premier transporteur à traverser la sous-zone tarifaire est le principal

Si votre vol ne traverse pas de zone de l’IATA mais passe une frontière internationale le premier transporteur à traverser la frontière internationale est le principal

Lire les règles en matière de bagages pour les vols dont l’origine/la destination ultime sur le billet est les États-Unis ou le Canada

Si votre vol part des États-Unis ou du Canada, ou si vous voyagez vers les États-Unis ou le Canada pour votre destination finale, les dispositions en matière de bagages sélectionnées au point de départ pour l’intégralité de votre billet s’appliquent pour tout le voyage, qu’il y ait ou non des escales (pour le Canada, en vigueur depuis le 1er avril 2015).

Pour éviter toute confusion, on considère que les États-Unis sont composés des États-Unis et des territoires américains : Guam, Porto Rico, les îles Vierges, Wake et Kiribati, y compris Canton et les îles Gilbert.

Toutes les règles ci-dessus s’appliquent à toute l’Amérique du Nord, y compris les États-Unis et le Canada.

Si votre voyage est vers, au départ de ou que son dernier point d’enregistrement est aux États-Unis ou au Canada, vous pouvez utiliser les règles du transporteur commercialisant le premier vol, sachant que le transporteur commercialisant le premier vol est indiqué dans la liste de l’ATPCO (l’Airline Tariff Publishing Company) de transporteurs de l’US DOT et de l’OTC. Ils sont définis comme les transporteurs dont les règles tarifaires générales vers / au départ des États-Unis ou du Canada ont été répertoriées.
Si le transporteur commercialisant le premier vol ne figure pas sur la liste publiée des transporteurs de l’US DOT et de l’OTC de l’ATPCO, les règles du transporteur commercialisant le vol suivant du voyage figurant sur les listes des transporteurs de l’US DOT et de l’OTC de l’ATPCO s’appliquent.
Une fois le transporteur commercialisant le premier vol identifié (à l’aide des étapes 1 et 2 ci-dessus), c’est le règlement du transporteur commercialisant le premier vol qui déterminera si les règles du transporteur le plus important sont adoptées ou si la politique en matière de bagages du transporteur commercialisant le premier vol est conservée.

Cathay Pacific choisit d’utiliser les règles du transporteur le plus important.

Étapes suivantes et franchise bagage

Si votre transporteur le plus important (most significant carrier, MSC) est Cathay Pacific, vous suivrez alors nos règles pour les bagages en soute, les frais d’excédents de bagages, les bagages en cabines encombrants, les instruments de musique et les équipements sportifs.

Si votre vol n’est pas un vol Cathay Pacific et qu’il est opéré entièrement par une autre compagnie aérienne, veuillez consulter la politique en matière de bagages de cette dernière.

Exemples des règles du transporteur

Utilisez les scénarios suivants pour vous aider à déterminer votre transporteur le plus important. Il vous suffit de choisir la situation qui correspond le mieux à votre itinéraire.

Vols Cathay Pacific

1. Vol Cathay Pacific correspondant à un « voyage simple » selon les règles de l’IATA expliquées ci-dessus

Trajet : Paris > Hong Kong SAR (transit) > Pékin

Secteur	Zone tarifaire de l’IATA	Transporteur opérant le vol	Classe
Paris – Hong Kong SAR (Transit)	De la zone tarifaire 2 à la zone tarifaire 3	Cathay Pacific	Classe Économie Premium
Hong Kong SAR – Pékin	Sous-zones tarifaires de la zone 3	Cathay Pacific	Classe Économique

Il implique un voyage entre deux zones tarifaires de l’IATA. Le trajet Paris vers Hong Kong SAR est le premier secteur du vol traversant des zones tarifaires de l’IATA sur cet itinéraire (de la zone tarifaire 2 à la 3), il s’agit donc du secteur du transporteur le plus important. Cela signifie que les dispositions de Cathay Pacific en matière de bagages s’appliquent au secteur de ce vol et doivent s’appliquer au reste de l’itinéraire.

Dans ce cas, si un passager enregistre ses bagages à Paris avec une franchise de Classe Économie Premium, aucun supplément pour les bagages supplémentaires ne sera appliqué pour l’intégralité de l’itinéraire car la partie enregistrée concerne le voyage de Paris à Pékin.

2. Vol Cathay Pacific correspondant à plusieurs trajets selon les règles de l’IATA expliquées ci-dessus

Trajet : Paris > Hong Kong SAR (escale) > Pékin

Secteur	Zone tarifaire de l’IATA	Transporteur opérant le vol	Classe
Paris – Hong Kong SAR (escale)	De la zone tarifaire 2 à la zone tarifaire 3	Cathay Pacific	Classe Économie Premium
Hong Kong SAR – Pékin	Sous-zones tarifaires de la zone 3	Cathay Pacific	Classe Économique

Dans ce cas, le passager voyage en Classe Économie Premium de Paris à Hong Kong SAR avec sa franchise bagage complète pour le premier vol, puis fait une escale à Hong Kong SAR. Lorsqu’il enregistre ses bagages pour la deuxième fois à l’aéroport de Hong Kong SAR, il doit se conformer aux règles concernant les bagages en Classe Économique pour son vol en Classe Économique de Hong Kong SAR vers Pékin.

Cet itinéraire comprend deux parties enregistrées : Paris- Hong Kong SAR et Hong Kong SAR - Pékin.

Lorsque vous voyagez avec nous et que l’itinéraire comprend une escale, nous vous conseillons toujours de vous conformer à la franchise bagage la plus faible que vous avez pour éviter tous frais supplémentaires.

3. Vol Cathay Pacific vers ou au départ d’un aéroport aux États-Unis ou au Canada

Trajet : Singapour > Hong Kong SAR > Los Angeles

Secteur	Zone tarifaire de l’IATA	Transporteur opérant le vol	Classe
Singapour – Hong Kong SAR	Sous-zones tarifaires de la zone 3	Cathay Pacific	Classe Économique
Hong Kong SAR – Los Angeles	De la zone tarifaire 3 à la zone tarifaire 1	Cathay Pacific	Classe Économie Premium

Si votre voyage au départ de ou vers les États-Unis est entièrement avec Cathay Pacific (pas en partage de code), vous pouvez utiliser nos règles concernant le transporteur le plus important pour savoir quelle politique suivre en matière de bagages.

Puisqu’il s’agit d’un voyage entre deux zones tarifaires de l’IATA, Hong Kong SAR - Los Angeles est le premier secteur de vol traversant une zone tarifaire de l’IATA pour ce voyage (de la zone 3 à la 1) et c’est donc le secteur du transporteur le plus important. C’est ce trajet qui détermine les dispositions en matière de bagages pour tout le voyage, à savoir une franchise de Classe Économie Premium.

Les vols vers, au départ de et via l’Amérique déterminent la franchise en fonction du nombre de bagages.

Vols en partage de code et avec plusieurs transporteurs

1. Vol en partage de code opéré par l’une de nos compagnies aériennes partenaires

Trajet : Hong Kong SAR > Nadi

Secteur	Transporteur commercialisant le vol	Transporteur opérant le vol
Hong Kong SAR - Nadi	Cathay Pacific	Fiji Airways

Cet exemple illustre la différence entre les vols achetés à partir du 1er avril 2015, date de l’entrée en vigueur de la modification de la résolution 302 de l’IATA.

Si vous avez acheté votre billet à partir du 1er avril 2015, vous suivez la politique du transporteur commercialisant le vol. Si le code figurant sur votre numéro de vol est CX, nous en sommes le transporteur commercialisant le vol et vous devez suivre notre politique.

Si vous avez acheté votre billet le ou avant le 31 mars 2015, vous suivez la politique du transporteur opérant le vol. Le vol étant opéré par Fiji Airways, vous devez suivre sa politique en matière de bagages.

2. Vols dans plusieurs classes cabine opérés par Cathay Pacific ou un transporteur partenaire

Trajet : Sydney > Hong Kong SAR (transit) > Londres Heathrow

Secteur	Zone tarifaire de l’IATA	Transporteur opérant le vol	Classe
Sydney – Hong Kong SAR (transit)	Sous-zones tarifaires de la zone 3	Qantas	Classe Économique
Hong Kong SAR – Londres Heathrow	De la zone tarifaire 3 à la zone tarifaire 2	Cathay Pacific	Classe Économie Premium

Pour cette partie enregistrée, Hong Kong SAR - Londres est le premier secteur de vol traversant des zones tarifaires de l’IATA, de la zone 3 à la 2. Cela signifie qu’il s’agit du secteur du transporteur le plus important et la partie déterminant la franchise bagages pour le voyage, la franchise de Classe Économie Premium dans ce cas.

Vols en partage de code et avec plusieurs transporteurs vers ou au départ des États-Unis et du Canada

1. Vol en partage de code

Trajet : Hong Kong SAR > Vancouver (transit) > Seattle

Secteur	Transporteur commercialisant le vol	Transporteur opérant le vol
Hong Kong SAR – Vancouver (transit)	Cathay Pacific	Cathay Pacific
Vancouver – Seattle	Cathay Pacific	Alaska Airlines

Pour ce voyage, la partie de Hong Kong SAR vers Vancouver est celle du transporteur le plus important, ainsi la franchise bagage et les frais pour les bagages supplémentaires doivent suivre notre règlement. C’est parce que la destination finale se trouve aux États-Unis et que les règles pour le transporteur commercialisant le premier vol, c’est-à-dire Cathay Pacific, s’appliquent à l’intégralité du voyage.

2. Vols avec plusieurs transporteurs

Trajet : Hong Kong SAR > Shanghaï (transit) > Los Angeles

Secteur	Transporteur commercialisant le vol	Transporteur opérant le vol
Hong Kong SAR – Shanghaï (transit)	Cathay Pacific	Air China
Shanghaï – Los Angeles	American Airlines	American Airlines

Pour ce voyage, le transporteur commercialisant le premier vol est Cathay Pacific, sur le trajet Hong Kong SAR-Shanghaï. Puisque Cathay Pacific choisit d’utiliser les règles du transporteur le plus important, la franchise bagage et les frais pour les bagages supplémentaires doivent suivre le règlement d’American Airlines.

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